Un fiscal sponsor est une organisation sans but lucratif qui prête un cadre légal et une exonération d’impôts à un projet Kickstarter aligné avec sa mission. Les organismes subventionnaires et les donateurs privés, c’est-à-dire, dans notre cas, les contributeurs, profitent des avantages fiscaux accordés pour les dons faits à une organisation sans but lucratif de statut 501(c)(3) (notamment les déductions fiscales). De votre côté, vous vous économisez les tracas de la création d’une association aux États-Unis. Qui plus est, le fiscal sponsor gère les fonds du projet et les rapports à produire pour les bailleurs et le fisc.
Si vous optez pour cette structure pour votre projet Kickstarter, au terme d’une campagne intégralement financée, les fonds seront directement versés sur le compte bancaire de votre fiscal sponsor. Ce dernier vous reversera ensuite vos fonds sous forme de subvention, moins la rémunération du service rendu.
Si vous pensez que vous attirerez plus de contributeurs basés aux États-Unis en leur permettant de déduire leurs engagements, intéressez-vous aux fiscal sponsors. Gardez toutefois à l’esprit que ce choix générera des frais supplémentaires pour votre projet. Lors du calcul de votre budget et de votre objectif de financement, ajoutez bien la part qui revient à votre fiscal sponsor, en plus des frais de Kickstarter (5 %) et ceux de notre prestataire de traitement des règlements.
Vous devez établir une relation avec un fiscal sponsor avant de lancer votre campagne. Sous l’onglet Vos fonds de votre projet, il vous sera demandé de confirmer les informations de votre fiscal sponsor, notamment en indiquant ses coordonnées bancaires à la place des vôtres. Une fois le projet en ligne, vous ne pourrez plus modifier ces informations. Veillez donc bien à conclure votre accord au préalable.
Enfin, pensez à bien mettre en évidence les informations de votre fiscal sponsor dans la description de votre projet, car le choix de ce partenariat ne sera pas communiqué directement à vos contributeurs par ailleurs.
Consultez cet article de Docs in Progress pour en savoir plus sur les accords avec un fiscal sponsor. Nous vous conseillons également de regarder ce petit film, tourné avec le soutien d’un fiscal sponsor.